CONDITIONS D’UTILISATION

Merci de lire attentivement ces conditions avant d’utiliser les services de KTelephones.

En utilisant les services de KTelephones, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions.

Nous proposons un large éventail de services, et certaines fonctionnalités peuvent être soumises à des conditions supplémentaires. Lorsque vous utilisez un service spécifique de KTelephones (par exemple, votre profil, les chèques-cadeaux, le site web ou les applications mobiles KTelephones), vous êtes également soumis aux termes, directives et conditions propres à ce service (« Conditions du Service »). En cas de contradiction entre ces Conditions d’Utilisation et les Conditions du Service, les Conditions du Service prévaudront.

COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES

Lorsque vous utilisez un service KTelephones ou nous contactez par e-mail, SMS ou autres moyens électroniques, vous communiquez avec nous de manière électronique. Nous pouvons vous répondre par e-mail, SMS, notifications dans l’application, publication sur le site internet ou tout autre canal des services KTelephones.

Vous acceptez que toutes les communications électroniques de notre part remplissent les obligations légales relatives aux communications écrites, sauf disposition légale contraire.

RECOMMANDATIONS ET PERSONNALISATION

Dans le cadre de nos services, nous pouvons vous recommander des fonctionnalités, produits et services (y compris des publicités de tiers) susceptibles de vous intéresser, identifier vos préférences et personnaliser votre expérience utilisateur.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, DROIT D’AUTEUR ET PROTECTION DES BASES DE DONNÉES

Tout le contenu disponible via les services KTelephones (textes, graphiques, logos, boutons, images, fichiers audio, téléchargements numériques, compilations de données, etc.) est la propriété de KTelephones, de ses sociétés affiliées ou de ses fournisseurs.

Vous ne devez pas extraire ou réutiliser de manière systématique ce contenu sans autorisation écrite préalable. Cela inclut notamment l’usage de robots d’aspiration de données ou tout autre outil de collecte, ainsi que la création de bases de données comportant des parties substantielles de nos services.

MARQUES DÉPOSÉES

Les graphiques, logos, en-têtes, boutons, scripts et noms de services sont des marques de KTelephones et ne peuvent être utilisés pour des produits ou services non affiliés à KTelephones, ou de manière à provoquer une confusion ou dénigrer notre société. Les autres marques présentes appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

BREVETS

Un ou plusieurs brevets détenus par KTelephones s’appliquent à nos services, au site internet et aux fonctionnalités associées. Certaines parties du site fonctionnent sous licence de ces brevets.

LICENCE ET ACCÈS

Sous réserve du respect des présentes conditions et du paiement des sommes applicables, KTelephones ou ses fournisseurs de contenu vous accordent une licence limitée, non exclusive, non transférable et non sous-licenciable pour l’accès et l’utilisation personnelle et non commerciale des services.

Cette licence exclut tout usage commercial, la collecte systématique de données, la création de services dérivés, l’utilisation de robots d’aspiration, et la reproduction ou redistribution du contenu sans autorisation écrite. Tous les droits non expressément accordés restent la propriété de KTelephones.

VOTRE COMPTE

Pour certains services, un compte personnel KTelephones peut être requis, associé à un mode de paiement valide. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toutes les activités liées à votre compte.

Vous ne devez pas utiliser nos services à des fins frauduleuses, illégales ou perturbatrices. KTelephones se réserve le droit de suspendre ou de clôturer tout compte en cas de non-respect des présentes conditions, tout en maintenant votre accès aux contenus ou services déjà achetés.

COMMENTAIRES ET CONTENU UTILISATEUR

Vous pouvez publier des avis, commentaires ou autres contenus, à condition qu’ils ne soient pas illégaux, abusifs, diffamatoires, contrefaisants ou nuisibles. En publiant du contenu, vous accordez à KTelephones une licence mondiale, gratuite et non exclusive pour l’utiliser, le reproduire, le publier, le traduire ou le modifier, y compris pour le sous-licencier à des tiers.

Vous êtes responsable de la véracité et de la légalité du contenu publié et devez indemniser KTelephones en cas de réclamation d’un tiers.

REVENDICATIONS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Si vous estimez que vos droits de propriété intellectuelle sont enfreints sur nos services, veuillez nous en informer via le formulaire approprié.

CONDITIONS LOGICIELLES

Les présentes conditions s’appliquent également à tous les logiciels mis à disposition pour l’utilisation des services KTelephones, y compris les mises à jour et la documentation associée.

TIERS ET VENDORS

Des tiers peuvent vendre des produits via KTelephones. KTelephones agit uniquement en tant qu’intermédiaire et n’est ni l’acheteur ni le vendeur des produits tiers, sauf si spécifiquement indiqué. Les vendeurs tiers sont responsables des commandes, livraisons et service client, sauf si la livraison est assurée par KTelephones.

RESPONSABILITÉ

Nous faisons notre possible pour garantir la disponibilité et la qualité de nos services, mais l’accès peut être temporairement suspendu pour maintenance ou mise à jour.

KTelephones n’est pas responsable des pertes indirectes ou commerciales imprévisibles, ni des retards causés par des facteurs hors de notre contrôle. Les limitations de responsabilité ne s’appliquent pas en cas de dol, de décès ou de préjudice corporel causé par notre négligence.

DROIT APPLICABLE

Ces conditions sont régies par le droit en vigueur en République Démocratique du Congo.

EXPORTATION

Vous acceptez de ne pas exporter ou transférer les produits achetés vers des pays ou entités soumis à des restrictions légales ou sanctions économiques.

MODIFICATION DES CONDITIONS

KTelephones se réserve le droit de modifier ses services et conditions à tout moment. Les modifications n’affecteront pas les droits acquis avant leur entrée en vigueur.

MINEURS

Les services et produits sont destinés aux adultes. Les mineurs ne peuvent utiliser nos services que sous la supervision d’un parent ou tuteur.

NOS COORDONNÉES

Le site et sa maintenance sont assurés par KTelephones, société limitée unipersonnelle.